La TVA sur Amazon

Amazon est aujourd’hui la plus grande plateforme de vente au monde. De nombreuses personnes et entreprises s’en servent pour assurer la distribution de leurs produits, et passent par le dropshipping. Le fait d'utiliser Amazon comme plateforme de distribution soulève plusieurs questions liées à la TVA et aux obligations fiscales qui en découlent.

Pour rappel, la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée) est un impôt qui s’applique de manière indirecte sur la consommation. Cet impôt doit ainsi être réglé par toutes les personnes (physiques ou morales) souhaitant acheter un bien.

Lorsque vous vendez sur Amazon, vos clients s’acquittent du montant auquel vous vendez vos articles. Généralement, des frais supplémentaires peuvent s'ajouter en fonction des préférences de chaque acheteur. Amazon encaisse le prix total des articles, prix qui va représenter votre chiffre d’affaires brut.

La plateforme va maintenant procéder à la déduction de ses frais, puisque vous utilisez ses services. Ces frais représentent des commissions sur ventes, des frais d’expédition et des frais de publicité. Une fois ces déductions réalisées, vous recevez un virement de votre chiffre d’affaires de la part d’Amazon, auquel sont soustraits les frais mentionnés. 

NB : La TVA Amazon collectée sur la base de vos ventes est à déclarer à l’administration fiscale, et sera calculée d’après votre chiffre d’affaires brut : vos bases d’imposition à la TVA vont donc augmenter.

La TVA générée grâce à Amazon est déterminée en fonction de votre chiffre d’affaires brut : ce calcul est effectué avant toute opération de retrait de frais par Amazon. Ainsi, c’est le montant brut engendré par votre activité de vente qui doit figurer sur votre déclaration de TVA, imposable en base.

Mise en situation : Ici, vous commercialisez des tee-shirts de marque. Vous décidez, en fonction de la valeur de votre produit, de fixer son prix de vente à 120 € TTC, soit 100 € HT. Nous considérons que sur la base d’une commission de 15 % d’Amazon, l’entreprise vous prend 18 €. Ainsi, vous percevrez en net la somme de 102 € (120 - 18). 

Reprenons l'exemple de notre e-commerçant spécialisé dans la vente de tee-shirts de marque. Sur la base des chiffres mentionnés précédemment, nous considérons l’enregistrement de cette opération :

• Le prix de vente hors taxe devra être enregistré en tant que chiffre d’affaires, soit 100 € ;

• La TVA sur le prix devra être enregistré en tant que TVA collectée, soit 20 € ;

• La commission devra être enregistrée dans son compte de charges, soit 18 € ;

• Son net perçu devra être comptabilisé en tant que “comptes tiers”, soit 102 €.

De nouvelles règles en matière de TVA Amazon sont applicables aux e-commerçants : elles stipulent que les TVA Amazon ne diffèrent pas au sein des pays européens. 

Si vos ventes sont principalement effectuées auprès des clients français, il vous faudra simplement appliquer le taux de TVA français, et l’indiquer au sein de votre déclaration française.

Si vous souhaitez en apprendre davantage, nous vous invitons à consulter le blog de Clementine.fr, votre leader français de l’expertise-comptable 100 % en ligne.